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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER
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LA BRIOCHINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BRIOCHINE
JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1341946
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque LA BRIOCHINE

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRIOCHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2057336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2057336) - France.

La marque LA BRIOCHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BRIOCHINE est expirée depuis le 5 février 2006.

JULES MOREY CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAGEOISES , YVES LE PAPE , YVES LE PAPE , LES P'TITS JULES , FESTIN'OS


JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2057336) - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2057336) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057336 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Charcuterie, andouilles fumées de Bretagne.